Marque enregistrée - Marque en vigueur

GENEROSE
PRO NATURA

Numéro de dépôt :
4505626
Date de dépôt :
05/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2028
GENEROSE de PRO NATURA

Présentation de la marque GENEROSE

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2018 par PRO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est PRO NATURA domicilié(e) 754 avenue Pierre Grand, Entrée 5 Hall du MIN - 84300 - CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque GENEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENEROSE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

PRO NATURA a également déposé les autres marques suivantes : bio Africa , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , hallebio.com , PRONATURA VEGETAL GOURMAND , LES PAYSANS BIO NOUS NE RECOLTONS QUE DES FRUITS ET LEGUMES BIO CULTIVES EN PLEINE TERRE PENDANT LA SAISON C EST POUR CELA QU ILS SONT BONS , VIABIO , LES SOUPES DE PRODUCTEURS , VIA BIO , LES JUS DE PRODUCTEURS , PRO NATURA


PRO NATURA - 754 avenue Pierre Grand, Entrée 5 Hall du MIN - 84300 - CAVAILLON - France


Cabinet Beau de Loménie, Madame Karine ETIENNE - 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Tomates conservées, tomates pelées, tomates transformées, conserves de tomates, concentré de tomates, extraits de tomate, purée de tomates, jus de tomate pour la cuisine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés, graines et semences brutes et non transformées, tomates fraîches.